top of page

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et
la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les
représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site quel qu'il soit est formellement interdite.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier
1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive
Européenne du 24 octobre 1995. A l’occasion de l’utilisation du site www.mali-yeelen.com,
peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au
site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Mali-Mali Yeelen ne collecte des informations personnelles relatives à
l’utilisateur que pour le besoin des services proposés par le site www.mali-yeelen.com.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il
procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.mali-
yeelen.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions
des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et
d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et
signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en
précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de
l’utilisateur du site www.mali-yeelen.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée,
transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le site n’est pas déclaré à
la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. . Les bases de données sont
protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11
mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des
erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Mali-Mali
Yeelen ne peut néanmoins garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations
mises à la disposition sur ce site et la responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée en
aucune circonstance en cas d'éventuelles erreurs. Si vous en constatez, merci de le signaler par
e-mail à : mali.yeelen@gmail.com afin que nous procédions aux rectifications
correspondantes.

bottom of page